Mentions légales
Informations générales
FC PROJECT 6 rue Georges 92230 Gennevilliers 827 691 478 R.C.S. Nanterre SASU au Capital de 7 500,00 euros N° TVA intracommunautaire : FR 61 827 691 478
Propriété intellectuelle
La présentation des informations de ce site et chacun des éléments, y compris le nom de domaine les marques, logos, dessins, illustrations, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur les sites FC PROJECT, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute utilisation, reproduction, représentation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des documents, informations, œuvres et éléments du présent site internet, sans avoir obtenu l'autorisation préalable écrite de FC PROJECT, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Exclusion de garantie
Les informations et détails contenus sur ce site internet sont fournis par FC PROJECT et ne sont donc, de fait, soumis à aucune garantie d'aucune sorte. Si les informations recueillies se doivent de refléter la réalité, il se peut qu'elles contiennent des erreurs ou des inexactitudes.
Données personnelles
Les informations fournies par e-mail ou par formulaire via ce site, sont enregistrées exclusivement pour l'usage de FC PROJECT. Nous nous engageons à ne pas les céder à des tiers et à ne pas les utiliser à des fins non prévues.
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l'adresse électronique suivante : contact@f-c-project.fr
Contenus
Le contenu et les informations présents sur ce site web ne sont pas contractuels.
FC PROJECT se réserve le droit de modifier unilatéralement tout ou partie des mentions et contenu du présent site, à tout moment et pour n'importe quelle raison, et ce sans notification préalable particulière. FC PROJECT, qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenu responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de celles-ci.